module_cadastre.md



Module cadastre
Le module Cadastre est un module spécifique à vMap intégré dans l'interface cartographique. Le but du module Cadastre est de rechercher soit cartographiquement soit de manière attributaire des entités cadastrales (parcelles, sections, bâtis etc..) pour les  visualiser, consulter leurs informations et générer des rapports spécifiques.
Le module Cadastre est accessible aux personnes en ayant droit, c'est à dire à tout utilisateur pour lequel l'administrateur de l'application a attribué les droits nécessaires pour accéder au module. En savoir plus sur la gestion des utilisateurs et de leurs privilèges dans vMap.
Le bouton module cadastre   permet de déployer le module Cadastre à droite de la carte. Il comporte l'intégralité des fonctionnalités spécifiques à la recherche d'informations cadastrales de la carte Cadastre.

Le module Cadastre est composé des éléments suivants :


L'onglet Carte permet la recherche graphique des composants du cadastre.
L'onglet Formulaire permet la recherche attributaire des composants du cadastre.
Le bloc "Utiliser la sélection" permet l'ajout et la suppression des éléments sélectionnés dans le panier, ainsi que la génération de rapports.


1. Recherche graphique : l'onglet Carte
L'onglet Carte du module Cadastre permet de sélectionner  des éléments du cadastre directement sur la carte  puis d'en générer un rapport.  Il existe deux façons de sélection d'objets et de génération de rapports :

Le rapport en un clic
La recherche avancée


1 - Le rapport en un clic
Relatif à la parcelle, le "rapport en un clic" permet  de générer des rapports parcelle par parcelle.
Une fois une parcelle sélectionnée, ses données littérales peuvent être affichées  par l'intermédiaire d'un panier   .
Après avoir choisi le type de rapport à générer, l'opérateur clique dans la carte sur la parcelle dont il veut extraire les informations.
3 types de rapports relatifs à une parcelle sélectionnée  peuvent être générés :  la fiche descriptive de la parcelle, le relevé de propriété et la fiche d’urbanisme

Fiche descriptive de la parcelle.
Cliquer sur le bouton Fiche descriptive , puis sélectionner sur la carte, la parcelle dont on souhaite extraire les informations cadastrales.
Les éléments constitutifs de la fiche descriptive d'une parcelle  sont préalablement configurés par l'administrateur de l'application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche descriptive d'une parcelle
La fiche descriptive fournit généralement les éléments suivants :

le numéro, la superficie et la commune d'appartenance de la parcelle
la liste des propriétaires de la parcelle
la liste  des subdivisions fiscales de la parcelle
la liste des bâtis de la parcelle


Un bouton Impression  en bas de la fenêtre permet d'imprimer la fiche descriptive de la parcelle.
Les boutons    et   en haut à droite de la fenêtre, permettent de générer directement ces deux rapports sans passer par le module Cadastre.

Le relevé de propriété
Cliquer sur le bouton Relevé de propriété , puis sélectionner la parcelle à interroger par un clic sur la carte.
3 types de relevés sont disponibles :


Relevé de propriété standard : génération au format pdf, du relevé de propriété de la parcelle.
Relevé de propriété tiers : génération au format pdf du relevé de propriétés tiers.
Relevé de propriété de la parcelle : génération au format pdf du relevé de propriété de la parcelle sélectionnée.
Relevé de propriété de la parcelle tiers : génération au format pdf du relevé de propriété de la parcelle tiers sélectionnée.


La fiche d'urbanisme
Cliquer sur le bouton Fiche d'urbanisme , puis cliquer sur la parcelle dont on souhaite extraire la fiche.
Les éléments constitutifs de la fiche d'urbanisme sont préalablement configurés par l'administrateur de l'application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche d'urbanisme d'une parcelle.
Une fiche d'urbanisme est généralement constitutée des éléments suivants :

Titre et en-tête
Carte illustrant la parcelle sélectionnée dans sa commune d'appartenance
Descriptif de la parcelle (numéro de section, numéro de parcelle....)
Liste des propriétaires de la parcelles
...


2- La recherche avancée
La recherche avancée permet de sélectionner sur la carte un objet puis d'en afficher ses données littérales par l'intermédiaire d'un panier   .
La recherche avancée s'opère en 2 temps :

1. Sélection de l'objet à rechercher
La première étape consiste à sélectionner le type d'objet à requêter.
Cliquer sur l'un des objets suivants :

la commune
la section
le lieu dit
la parcelle
le bâtis

 Une fois sélectionné, le type d'objet à interroger apparait en blanc :

Dans l'exemple ci-dessus, l'opérateur effectue une recherche des éléments relatifs à la commune.

2. Choix du mode de sélection graphique
La deuxième étape consiste à choisir la façon dont les objets de la carte seront sélectionnés.

Dans l'exemple ci-dessus, l'opérateur effectue une recherche de commune par point.
Cliquer sur l'un des modes de sélection suivants :

Par point : il s'agit du mode de sélection le plus simple puisqu'un seul objet est retourné. L'objet intersecté par le point (emplacement du clic) est sélectionné. Il apparaît en surbrillance sur la carte. Il peut désormais être ajouté au panier.

.


Par ligne : tous les objets intersectant la ligne dessinée à l'écran sont retournés.
 Un double clic permet de finaliser  le dessin de la ligne sur la carte.


Dans l'exemple ci-dessus, la ligne déssinée intersecte 3 parcelles.

Les 3 parcelles qui intersectent la ligne dessinée à l'écran apparaissent en surbrillance. Elles peuvent désormais être ajoutées au panier.


Par polygone : tous les objets compris et intersectés par le polygone dessiné à l'écran sont retournés.
 Un double clic permet de finaliser  le dessin du polygone.

Dans l'exemple ci-dessus, le polygone dessiné intersecte 4 parcelles.

Les 4 parcelles qui intersectent le polygone dessiné à l'écran apparaissent en surbrillance. Ils peuvent désormais être ajoutés au panier.
 Cocher l'option  pour que les éléments préalablements sélectionnés graphiquement soient toujours sélectionnés.


2. Recherche attributaire : l'onglet Formulaire
La recherche des objets du cadastre peut être effectuée à partir des données littérales sans passer par la carte et la sélection graphique. L'onglet Formulaire permet ce mode de recherche. 5 types de recherche sont disponible :

La recherche de commune
La recherche de section(s)
la recherche de lieu(x) dit(s)
la recherche de parcelle(s)
la recherche de bâti(s)

A chaque objet sélectionné, correspondent des critères de recherche différents.

La recherche de commune
Après avoir indiqué la commune comme objet recherché, l'opérateur sélectionne dans la liste déroulante, la commune dont il veut extraire les données attributaires.

Une fois sélectionnée la commune peut être ajoutée au panier.

La recherche de section(s)
Après avoir indiqué la section comme objet recherché, l'opérateur sélectionne dans la liste déroulante, la commune de la section recherchée. Les sections s'affichent sous forme tabulaire. L'opérateur sélectionne la ou les sections dont il veut extraire les informations. Le bouton  permet de sélectionner toutes les sections du tableau. Le bouton  permet d'annuler la sélection des sections.

Une fois sélectionnée(s), la sélection peut être ajoutée au panier.

La recherche de Lieu(x) dit(s)
Après avoir indiqué le lieu dit  comme objet recherché, l'opérateur sélectionne dans la liste déroulante la commune du lieu dit. Les lieux dits s'affichent sous forme de liste. L'opérateur sélectionne le ou les lieux dits dont il veut extraire les informations. Le bouton  permet de sélectionner toutes les lieux dits. Le bouton  permet d'annuler la sélection des lieux dits. Un formulaire   permet la saisie du nom ou d'une partie du nom d'un lieu dit pour en  filtrer la liste.

Une fois sélectionné(s), les lieux-dits peuvent être ajoutés au panier.

La recherche de parcelle(s)
Après avoir indiqué la parcelle comme objet recherché, l'opérateur sélectionne dans la liste déroulante le critère de recherche désiré :

recherche de parcelle(s) par section
recherche de parcelle(s) par adresse DGFIP
recherche de parcelle(s) par propriétaire


La recherche de parcelles par section
L'opérateur sélectionne la commune puis la section d'appartenance de la parcelle. La liste des parcelles s'affichent sous forme tabulaire. L'opérateur sélectionne la ou les parcelles dont il veut extraire les informations. Le bouton  permet de sélectionnes toutes les parcelles. Le bouton  permet d'annuler la sélection des parcelles. Un formulaire   permet la saisie de la référence ou d'une partie de la référence de la parcelle pour en filtrer la liste.

Une fois sélectionnée(s), les parcelles peuvent être ajoutées au panier.

La recherche par adresse DGFIP
L'opérateur sélectionne la commune puis la voie d'appartenance de la parcelle. La liste des parcelles s'affichent sous forme tabulaire. L'opérateur sélectionne la ou les parcelles dont il veut extraire les informations. Un formulaire   permet la saisie du nom  ou d'une partie du nom de la voie pour en filtrer la liste.
La liste "Adresses" permet ensuite de sélectionner une ou toutes les adresses de la voie sélectionnée.

Une fois sélectionnée(s), la(es) parcelles(s) peut(vent) être ajoutée(s) au panier.

La recherche par propriétaire
L'opérateur sélectionne la commune puis le propriétaire de la parcelle. Un module de recherche permet de filtrer la lister des propriétaires en saisissant le nom ou une partie du nom du propriétaire.
 Il faut saisir un minimum de 3 caractères pour que le module de recherche puisse fonctionner.

La liste des propriétaires de la commune s'affiche. L'opérateur sélectionne ensuite le ou les comptes du propriétaire sélectionné. Le bouton  permet de sélectionnes toutes les comptes. Le bouton  permet d'annuler la sélection des comptes. Un formulaire   permet la saisie de la référence ou d'une partie de la référence du compte  pour en filtrer la liste.