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Module cadastre

Le module Cadastre est un module spécifique à vMap intégré dans l'interface cartographique. Le but du module Cadastre est de rechercher soit cartographiquement soit de manière attributaire des entités cadastrales (parcelles, sections, bâtis etc..) pour les visualiser, consulter leurs informations et générer des rapports spécifiques.

Le module Cadastre est accessible aux personnes en ayant droit, c'est à dire à tout utilisateur pour lequel l'administrateur de l'application a attribué les droits nécessaires pour accéder au module. En savoir plus sur la gestion des utilisateurs et de leurs privilèges dans vMap.

Le bouton module cadastre permet de déployer le module Cadastre à droite de la carte. Il comporte l'intégralité des fonctionnalités spécifiques à la recherche d'informations cadastrales de la carte Cadastre.

Le module Cadastre est composé des éléments suivants :

• L'onglet Carte permet la recherche graphique des composants du cadastre.
• L'onglet Formulaire permet la recherche attributaire des composants du cadastre.
• Le bloc "Utiliser la sélection" permet l'ajout et la suppression des éléments sélectionnés dans le panier, ainsi que la génération de rapports.

1. Recherche graphique : l'onglet Carte

L'onglet Carte du module Cadastre permet de sélectionner des éléments du cadastre directement sur la carte puis d'en générer un rapport. Il existe deux façons de sélection d'objets et de génération de rapports :

• Le rapport en un clic
• La recherche avancée

1 - Le rapport en un clic

Relatif à la parcelle, le "rapport en un clic" permet de générer des rapports parcelle par parcelle. Une fois une parcelle sélectionnée, ses données littérales peuvent être affichées par l'intermédiaire d'un panier .

Après avoir choisi le type de rapport à générer, l'opérateur clique dans la carte sur la parcelle dont il veut extraire les informations.

3 types de rapports relatifs à une parcelle sélectionnée peuvent être générés : la fiche descriptive de la parcelle, le relevé de propriété et la fiche d’urbanisme

Fiche descriptive de la parcelle.

Cliquer sur le bouton Fiche descriptive , puis sélectionner sur la carte, la parcelle dont on souhaite extraire les informations cadastrales.

Les éléments constitutifs de la fiche descriptive d'une parcelle sont préalablement configurés par l'administrateur de l'application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche descriptive d'une parcelle

La fiche descriptive fournit généralement les éléments suivants :

• le numéro, la superficie et la commune d'appartenance de la parcelle
• la liste des propriétaires de la parcelle
• la liste des subdivisions fiscales de la parcelle
• la liste des bâtis de la parcelle

Un bouton Impression en bas de la fenêtre permet d'imprimer la fiche descriptive de la parcelle.

Les boutons et en haut à droite de la fenêtre, permettent de générer directement ces deux rapports sans passer par le module Cadastre.

Le relevé de propriété

Cliquer sur le bouton Relevé de propriété , puis sélectionner la parcelle à interroger par un clic sur la carte.

3 types de relevés sont disponibles :

• Relevé de propriété standard : génération au format pdf, du relevé de propriété de la parcelle.
• Relevé de propriété tiers : génération au format pdf du relevé de propriétés tiers.
• Relevé de propriété de la parcelle : génération au format pdf du relevé de propriété de la parcelle sélectionnée.

La fiche d'urbanisme

Cliquer sur le bouton Fiche d'urbanisme , puis cliquer sur la parcelle dont on souhaite extraire la fiche.

Les éléments constitutifs de la fiche d'urbanisme sont préalablement configurés par l'administrateur de l'application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche d'urbanisme d'une parcelle.

Une fiche d'urbanisme est généralement constitutée des éléments suivants :

• Titre et en-tête
• Carte illustrant la parcelle sélectionnée dans sa commune d'appartenance
• Descriptif de la parcelle (numéro de section, numéro de parcelle....)
• Liste des propriétaires de la parcelles
• ...

2- La recherche avancée

La recherche avancée permet de sélectionner sur la carte un objet puis d'en afficher ses données littérales par l'intermédiaire d'un panier .

La recherche avancée s'opère en 2 temps :

1. Sélection de l'objet à rechercher

La première étape consiste à sélectionner le type d'objet à requêter. Cliquer sur l'un des objets suivants :

• la commune
• la section
• le lieu dit
• la parcelle
• le bâtis